Mentions légales

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la communauté des communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas représenté par son Président M. Michel MASSET.

Communauté de communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas,
Rue Racine - Saint-Côme
47190 Aiguillon
Tél. : +33(0)5.53.79.81.15

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication est M Philippe MAURIN en sa qualité de Directeur Générale des Services de la communauté des communes

Hébergement du site

OVH

SAS au capital de 10 059 500 € 

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 6202AN° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Crédits

Ce site a été crée par le CDG47 dans le cadre du déploiement du projet "Elu rural numérique" cofinancé par l'Union Européenne, la Région Aquitaine et le Conseil Général de Lot-et-Garonne. L'Europe s'engage en Aquitaine avec le Fonds européen de développement régional.

Informatique et Libertés

Le site Internet entre dans le cadre de la dispense n° 7 instituée par la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe de la CNIL.

Cookies

Le site Internet de la communauté des communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas est audité par le système de mesure et d'analyse d'audience Matomo. Ceci permet de recueillir des données statistiques sur notre audience afin d'améliorer la qualité et l'ergonomie de notre site Internet. Les mesures sont effectuées de manière totalement anonyme selon les recommandations de la CNIL.
Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur.

Politique retenue en matière de liens hypertextes

Le site Internet de la communauté des communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas contient des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet sur lesquels la communauté des communes n’exerce aucun contrôle. La communauté des communes décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et des mises à jour qui pourraient leur être apportées.
La communauté des communes autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers la page d’accueil du site Internet sans autorisation préalable. Pour autant, la communauté des communes se réserve la possibilité de faire supprimer un lien hypertexte pointant vers son site Internet à tout moment.