Renseignements d’urbanisme consultables en mairie ou au service urbanisme de la communauté de communes.

Documents Communaux d'urbanisme

Publication à venir sur le Géoportail de l’Urbanisme

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Documents communaux par commune

Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 11 juillet 2018 et a fait l’objet d’une actualisation suite à la déclaration de projet approuvée le 25 janvier 2021.

 

Consultation des documents et des cartographies du PLU :

  1. Règlement actualisé partie 1 
  2. Règlement actualisé partie 2 

Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques

Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU d’Aiguillon. Consultez la Délibération d’approbation 

Rapport du commissaire enquêteur :

 

Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 29 juillet 2014.

Consultation des documents et des cartographies du PLU :

  • Arrêté d’actualisation du PLU suite à la modification du PPRi du Lot.

Cette modification concerne le règlement, qui désormais autorise sous réserves, la création ou l’extension de serres dans toutes les zones à l’exception d’une bande de sécurité à l’arrière des ouvrages de protection.

Le Plan Local d'Urbanisme a été approuvé le 28 janvier 2020 (exécutoire au 1er juillet suite aux ordonnances législatives concernant les mesures de suspension et de report des délais applicables, du fait de la crise sanitaire)

 

Consultation des documents et des cartographies du PLU :

En complément :

Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 14 décembre 2020 (exécutoire à partir du 23 janvier 2021).

Consultation des documents et des cartographies du PLU :

En complément :

Le rapport du commissaire enquêteur :

Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 11 juillet 2018 et a fait l’objet d’une modification simplifiée approuvée le 11 juillet 2019.

Consultation des documents et des cartographies du PLU :

Modification simplifiée n°1 – règlement zone Ux

Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques

Publication à venir